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Section BSB
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Section BSB
Date
Date JO
Arrêté du 9 mai 2005 modifiant l'arrêté du 20 juin 2003 fixant les modalités d'encadrement et les conditions d'organisation et de pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement
09/05/2005
24/05/2005
Arrêté du 20 juin 2003 fixant les modalités d'encadrement et les conditions d'organisation et de pratique de certaines activités physiques dans les centres de vacances et les centres de loisirs sans hébergement
20/06/2003
04/07/2003
Arrêté du 24 avril 1996 modifiant l arrêté du 20 mai 1975 relatif à la sécurité dans les établissements et centres de placement hébergeant des mineurs à l'occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs, dans les centres de loisirs sans hébergement, dans les groupements sportifs et de jeunesse
24/04/1996
05/05/1996
Circulaire N°0202 du 26 février 1981 relative au brevet de surveillant de baignade pour les centres de vacances et de loisirs
26/02/1981
inconnue
Circulaire 79-158 relative au brevet de surveillant de baignade pour CVL
26/04/1979
24/05/1979
Arrêté du 20 mai 1975 Sécurité dans les établissements et centres de placement hébergeant des mineurs, à l'occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs, dans les centres de loisirs sans hébergement, dans les groupements sportifs et de jeunesse.
20/05/1975
03/06/1975
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